Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Seafood Fusion Festival
M. STEPHAN PERROTTE M. NICOLAS MASSON
Numéro de dépôt :
4232947
Date de dépôt :
10/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Seafood Fusion Festival
Déposée par voie électronique le 10 décembre 2015 par monsieur STEPHAN PERROTTE et monsieur NICOLAS MASSON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Seafood Fusion Festival »
Les déposants sont monsieur STEPHAN PERROTTE domicilié(e) 15 DU PENSIER - 49320 - LES ALLEUDS - France et monsieur NICOLAS MASSON domicilié(e) 25 RUE D'ALSACE - 35150 - JANZE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STEPHAN PERROTTE domicilié(e) 15 DU PENSIER - 49320 - LES ALLEUDS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. STEPHAN PERROTTE - 15 DU PENSIER - 49320 - LES ALLEUDS - France
M. NICOLAS MASSON - 25 RUE D'ALSACE - 35150 - JANZE - France
M. STEPHAN PERROTTE - 15 DU PENSIER - 49320 - LES ALLEUDS - France
Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Inscription le 26 octobre 2016 - Rejet total n°688204 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-26
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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